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Les toiles et leurs images constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01/07/92 relative au Code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale et physique de leur auteur. Seuls ne peuvent être vendus les droits de reproduction pour l’unique usage ou l'unique tirage imprimé définis le contrat de cession de droits. Elles ne peuvent être modifiées, reproduites, vendues ou réutilisées pour un autre usage sans l’accord écrit préalable de l’auteur ou de l'AGAGP qui gère ses droits (qui sont soumis au paiement de droits de reproduction) . L'oeuvre achetée au peintre est possédée physiquement par l'acheteur de la toile, elle reste néanmoins propriété intellectuelle de l'artiste qui peut à tout moment demandée à la récupérer un temps pour une exposition, une photographie afin de l'inclure dans une catalogue.
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 La nature reprend ses droitsr 80 x 40 |
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 Vanina 15P |
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 Aurore provençale 10M |
 Village d'alpage 20P |
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 Dans les Marais 12F |
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Etendue marine 
Toutes les toiles sont signées de son nom en blanc, noir ou tout autre couleur : 
sur son empreinte digitale faite des trois couleurs primaires de sa palette. Au dos, il y est notifié le nom de l'oeuvre, sa date (mois et année de création) ainsi que la signature simple de Yves Donval.
Elles sont accompagnées d'un certificat d'authenticité de l'artiste, mentionnant son nom, prénom, ses coordonnées, l'année de création de l'oeuvre, son format, la technique utilisée. Les factures sont établies sur demande pour pour chaque toile avec mon numéro de SIRET.
Nous pouvons sur demande téléphonique ou par mail, vous faire parvenir par courrier postal, les dimensions et le prix de l'oeuvre qui vous interresse, ainsi que les différentes modalités de réglement. Après accord, l'envoi de la facture et la réception du réglement ( virement bancaire, chéque(s) à date, etc...) , nous faisons parvenir l'oeuvre à l'adresse de l'acheteur par transport sécurisé accompagnée de son certificat d'authenticité.
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 Canal du Midi |
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